Mentions légales
Qui édite ce site, qui l'héberge, à qui appartiennent les textes et les photos, et comment demander le retrait d'une image sur laquelle vous apparaissez.
Dernière mise à jour : 12 août 2026.
1. Éditeur du site
Le site aesmetz.com est édité par :
- Association des Étudiants Sénégalais de Metz (AESM)
- Association à but non lucratif de droit local, régie par les articles 21 à 79-III du code civil local maintenu en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.
- Inscrite au registre des associations du tribunal judiciaire de Metz, volume 121, folio n° 175.
- Fondée en 1991.
- Siège social : Île du Saulcy, BP 80794, 57000 Metz, France
- SIRET : 931 126 692 00017 — SIREN : 931 126 692
- RNA / AMALIA : A1993MET000032
- Courriel : aesmetz221@gmail.com (adresse secondaire : aesmetz.etu@gmail.com)
- Objet statutaire : la défense des intérêts matériels et moraux de ses membres ainsi que la promotion des cultures sénégalaises au sein de l'université et de la ville de Metz. L'association s'interdit tout caractère politique, ethnique et confessionnel.
[À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l'association, si le bureau souhaite en publier un.] Ce n'est pas obligatoire pour une association qui édite un site à titre non professionnel, mais cela facilite les prises de contact.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le président en exercice de l'association, en sa qualité de représentant légal : M. Oumar Ka Thiam, élu lors de l'assemblée générale du 2 novembre 2025.
À vérifier avant publication
[À COMPLÉTER : confirmer que le bureau désigne bien le président comme directeur de la publication, ou indiquer le nom et la fonction de la personne désignée à ce titre.] Cette mention devra être mise à jour à chaque changement de président.
3. Hébergeur
La loi impose d'indiquer le nom, la dénomination sociale, l'adresse et le numéro de téléphone de la société qui héberge le site (article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique).
Information manquante
[À COMPLÉTER : nom ou dénomination sociale, adresse postale complète et numéro de téléphone de l'hébergeur du site.] L'information figure sur la facture d'hébergement et dans l'espace client du prestataire.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments publiés sur ce site — textes, photographies, mise en page, code source, logo et nom de l'association — sont la propriété de l'AESM ou de ses membres, qui en ont autorisé la publication. Ils sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est soumise à l'autorisation écrite préalable de l'association. Nous répondons vite et nous disons rarement non : écrivez-nous à aesmetz221@gmail.com en indiquant ce que vous souhaitez reprendre et dans quel cadre.
Est en revanche autorisée, sans demande préalable, la courte citation d'un texte du site, à condition de mentionner clairement l'AESM comme source et d'ajouter un lien vers la page d'origine.
Les logos et les marques de nos partenaires (Université de Lorraine, ASM, Le CAP, Afev, LEMFI, Dahira Mouride de Metz, Les Couleurs d'Afrique, FESSEF, Etudi'Art) restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés pour identifier ces structures.
5. Photographies des membres et droit à l'image
Ce site publie plus de deux cents photographies prises lors des activités de l'association : assemblées générales, journées d'intégration, soirées culturelles, pique-niques au plan d'eau, tournois. Des membres y sont reconnaissables. Nous en sommes conscients, et nous prenons ce point au sérieux.
Ces photos sont publiées pour rendre compte de la vie de l'association et en garder la mémoire. Elles ne sont jamais vendues, jamais utilisées à des fins publicitaires et jamais transmises à un tiers pour son propre compte.
Demander le retrait d'une photo
Si vous apparaissez sur une photographie et que vous ne le souhaitez plus, vous pouvez en demander le retrait. Vous n'avez aucune justification à fournir : il suffit de nous le dire.
- Écrivez à aesmetz221@gmail.com avec pour objet « Retrait de photo ».
- Indiquez l'adresse de la page concernée et décrivez la photo (l'événement, votre position sur l'image, votre tenue) : cela nous évite toute confusion.
- Dites-nous si vous préférez le retrait complet de la photo ou le simple floutage de votre visage.
Nous procédons au retrait dans les meilleurs délais et au plus tard sous un mois à compter de la réception de la demande. Lorsque la même photo a été publiée sur les comptes Instagram, TikTok ou YouTube de l'association, nous l'y retirons également.
Enfin, si vous ne souhaitez pas être photographié lors d'un événement, dites-le sur place à un membre du bureau : c'est plus simple pour tout le monde que de traiter la demande après coup.
Le traitement de ces images au regard du règlement européen sur la protection des données est détaillé dans notre politique de confidentialité.
6. Crédits
- Conception et développement : des membres bénévoles de l'association. La première version du site a été réalisée en mars 2025 par Ababacar Ngome, membre de la cellule communication.
- Photographies : membres de l'association, prises lors de ses événements.
- Ressources techniques : ce site n'utilise aucune police d'écriture distante, aucun réseau de diffusion de contenu (CDN), aucune bibliothèque tierce et aucune image hébergée ailleurs. Tout est servi depuis aesmetz.com. Ce choix est délibéré : il évite que votre navigateur ne contacte des serveurs tiers à votre insu.
7. Signaler un contenu
Si vous estimez qu'un contenu publié sur ce site est illicite, inexact, porte atteinte à vos droits ou à ceux d'un tiers, écrivez-nous à aesmetz221@gmail.com en précisant :
- l'adresse exacte de la page concernée ;
- la description du contenu en cause ;
- le motif de votre signalement ;
- vos coordonnées pour que nous puissions vous répondre.
Nous examinons chaque signalement et retirons sans délai les contenus manifestement illicites.
8. Liens vers d'autres sites
Ce site contient des liens vers des sites que nous ne maîtrisons pas : nos comptes Instagram, TikTok et YouTube, la plateforme de dons HelloAsso, les sites de nos partenaires. Ce sont de simples liens : rien n'est chargé depuis ces services tant que vous ne cliquez pas.
Une fois que vous avez cliqué, vous quittez aesmetz.com et vous êtes soumis aux conditions et aux politiques de confidentialité de ces sites, dont l'AESM n'est pas responsable.
9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Le statut de l'association relève du droit local applicable en Alsace-Moselle. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Metz.
10. Nous écrire
Pour toute question sur ces mentions légales : aesmetz221@gmail.com, ou par courrier à l'AESM, Île du Saulcy, BP 80794, 57000 Metz. Vous pouvez aussi passer par notre formulaire de contact.
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